Menu

photo 1

photo 1
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

 

Coordonnées des P'tites Binocles

7, rue Jean Maillard

76570 Pavilly

02 35 64 10 26

 

Coordonnées de l'hébergeur

Egami Creation

15 bis, avenue du général Leclerc

76120 Le Grand Quevilly

www.egami-creation.com

 

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété des P'tites Binocles ou de tiers ayant autorisé Les P'tites Binocles à les utiliser.

 

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable des P'tites Binocles est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

 

Ce site respecte le droit d'auteur.

Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservées.

Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.